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Marques déposées par BELLUGUE Daniel
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CHATEAU TERTRES DU PLANTOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TERTRES DU PLANTOU
BELLUGUE Daniel

Numéro de dépôt :
97688258
Date de dépôt :
18/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2007

Présentation de la marque CHATEAU TERTRES DU PLANTOU

Déposée le 18 juillet 1997 par BELLUGUE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU TERTRES DU PLANTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est BELLUGUE Daniel, domicilié(e) LE PLANTOU, 24560 BOISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLUGUE Daniel - France.

La marque CHATEAU TERTRES DU PLANTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TERTRES DU PLANTOU est expirée depuis le 18 juillet 2007.

BELLUGUE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : chateau du Lebren , DOMAINE GRANGE DE BOISSE , CHATEAU HAUT PLANTOU


BELLUGUE Daniel - LE PLANTOU, 24560 BOISSE - France


BELLUGUE Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

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